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Marques déposées par madame AGNES BAUCHE
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RENOVATION DEMOCRATIQUE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RENOVATION DEMOCRATIQUE
Mme AGNES BAUCHE
M. JEAN-MICHEL COHEN
Mme ARIANE LEBON
M. GUY SORMAN

Numéro de dépôt :
98736035
Date de dépôt :
09/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque RENOVATION DEMOCRATIQUE

Déposée le 9 juin 1998 par madame AGNES BAUCHE, monsieur JEAN-MICHEL COHEN, madame ARIANE LEBON, monsieur GUY SORMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RENOVATION DEMOCRATIQUE »

Les déposants sont madame AGNES BAUCHE domicilié(e) 16 RUE DE L'OUEST, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France, monsieur JEAN-MICHEL COHEN domicilié(e) 3 AVENUE DESFEUX, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France, madame ARIANE LEBON domicilié(e) 9 RUE DENFERT ROCHEREAU, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France, monsieur GUY SORMAN domicilié(e) 21 RUE DU BELVEDERE, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme AGNES BAUCHE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41


Mme AGNES BAUCHE - 16 RUE DE L'OUEST, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France

M. JEAN-MICHEL COHEN - 3 AVENUE DESFEUX, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France

Mme ARIANE LEBON - 9 RUE DENFERT ROCHEREAU, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France

M. GUY SORMAN - 21 RUE DU BELVEDERE, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Mme AGNES BAUCHE - France


Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°288856 - Publication au BOPI 1999-11-02

Inscription le 3 novembre 1999 - Rejet total n°289532 - Publication au BOPI 1999-11-03

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Publication trimestrielle Produit de l'imprimerie Journaux Edition de livres et de journaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.